Philippe Rouvillois


De: Philippe Rouvillois
décédé
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
Remplace:M. Daniel Deguen
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000030916799(source JORF)
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Philippe Rouvillois
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000028115344(source JORF)
nomination
27 Octobre 201327/10/2013
De: Philippe ROUVILLOIS
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020756640(source JORF)
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Philippe Rouvillois
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000019502813(source JORF)
nomination
21 Septembre 200821/09/2008
De: Philippe Rouvillois
Objet:
membres du groupe de personnalités qualifiées chargé d'émettre un avis sur les projets de pôles de compétitivité
Groupe:
Groupe de personnalités qualifiées chargé d'émettre un avis sur les projets de pôles de compétitivité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000261270(source JORF)
nomination
10 Juillet 200510/07/2005
De: Philippe Rouvillois
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Bernard Pau
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000805631(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Philippe Rouvillois
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000256257(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 200414/09/2004
De: Philippe Rouvillois
inspecteur général des finances
membre du Conseil économique et social, grand'croix de l'ordre national du Mérite
Objet:
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:
Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000000253400(source JORF)
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Philippe Rouvillois
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'EDF International
Groupe:
EDF International
conseil_administration
JORFTEXT000000432036(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Philippe Rouvillois
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
mentionnée à
l'article 3 de la loi n° 86-912 du
6 août 1986
relative aux modalités des privatisations :
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000000598656(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Rouvillois (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2002-01-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000775655(source JORF)
admission
12 Janvier 200212/01/2002
De: Rouvillois (Philippe)
inspecteur général des finances, président du conseil d'administration de l'Institut Pasteur. Grand officier du 1er juillet 1996
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000222019(source JORF)
élévation
15 Novembre 200115/11/2001
De: Philippe Rouvillois
Objet:
membre du conseil d'administration d'EDF International
représentant de l'Etat
Groupe:
EDF International
conseil_administration
JORFTEXT000000219416(source JORF)
nomination
19 Septembre 200019/09/2000
De: Rouvillois (Philippe)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société Aerospatiale Matra
représentants de l'Etat
Groupe:
Société Aérospatiale
JORFTEXT000000760164(source JORF)
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Rouvillois (Philippe)
inspecteur général des finances
membre du Conseil économique et social. Commandeur du 23 mars 1982
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1982-03-23"
JORFTEXT000000377271(source JORF)
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippe Rouvillois
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000548946(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Philippe Rouvillois
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000548936(source JORF)
nomination
21 Août 199421/08/1994
De: Philippe Rouvillois
administrateur général au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
JORFTEXT000000183711(source JORF)
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Rouvillois (Philippe)
sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
JORFTEXT000000730583(source JORF)
nomination
01 Juillet 199401/07/1994
De: Philippe Rouvillois
inspecteur général des finances
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540660(source JORF)
nomination
04 Juillet 199204/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.